Conditions d'utilisation

BTOC INTERNATIONAL B I et/ou leurs sociétés affiliées (« Carrefours ») vous fournissent des fonctionnalités de site internet et d'autres produits et services quand vous visitez le site internet carrefours.net (le « site internet »), effectuez des achats sur le site Internet, utilisez des appareils, produits et services de Carrefours, utilisez des applications Carrefours pour mobile, utilisez des logiciels fournis par Carrefours dans le cadre de tout ce qui précède (ensemble ci-après, les « Services Carrefours »). Veuillez consulter notre Notice Protection de vos Informations Personnelles, notre Notice Cookies et notre Notice Annonces publicitaires basées sur vos centres d'intérêt pour comprendre comment nous collectons et traitons vos informations personnelles dans le cadre des Services Carrefours. BTOC INTERNATIONAL B I fournit les Services Carrefours et vend des produits selon les conditions définies sur cette page. Carrefours.net est le nom commercial utilisé par BTOC INTERNATIONAL B I.

CONDITIONS D'UTILISATION

Merci de lire ces conditions attentivement avant d'utiliser les Services Carrefours. En utilisant les Services BTOC INTERNATIONAL B I, vous acceptez d'être soumis aux présentes conditions. Nous offrons un large panel de Services Carrefours et il se peut que des conditions additionnelles s'appliquent. Quand vous utilisez un Service BTOC INTERNATIONAL B I (par exemple, Votre Profil, les Chèques-Cadeaux ou les Applications Carrefours pour mobile), vous êtes aussi soumis aux termes, lignes directrices et conditions applicables à ce Service Carrefours (« Conditions du Service »). Si ces Conditions d'Utilisation entrent en contradiction avec ces Conditions du Service, les Conditions du Service prévaudront.

Procédure et formulaire de notification de violation de droits.

Procédure et Formulaire de notification en vue de notifier un contenu injurieux ou diffamatoire.

1. COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

Quand vous utilisez un quelconque Service BTOC INTERNATIONAL B I ou que vous nous envoyez des courriers électroniques, SMS ou autres communications depuis vos équipements fixes ou mobiles, vous communiquez avec nous électroniquement. Nous communiquerons avec vous électroniquement par divers moyens, tels que par courrier électronique, SMS, messages de notification dans l'application ou en postant des courriers électroniques ou des communications sur le site internet ou à travers les autres Services BTOC INTERNATIONAL B I, tels que notre Gestionnaire de communication. A des fins contractuelles, vous acceptez que tous les accords, informations, divulgations et autres communications que nous vous enverrons électroniquement remplissent toutes les obligations légales des communications par écrit, à moins qu'une loi impérative spécifique impose un autre mode de communication.

2. RECOMMANDATIONS ET PERSONNALISATION

Dans le cadre des Services BTOC INTERNATIONAL B I, nous vous recommanderons des fonctionnalités, des produits et des services, comprenant des publicités de tiers, qui sont susceptibles de vous intéresser, nous identifierons vos préférences et nous personnaliserons votre expérience.

3. PROPRIETE INTELLECTUELLE, DROIT D'AUTEUR, ET PROTECTION DES BASES DE DONNEES

Tout le contenu présent ou rendu disponible à travers les Services BTOC INTERNATIONAL B I, tels que les textes, les graphiques, les logos, les boutons, les images, les morceaux de musique, les téléchargements numériques, et les compilations de données, est la propriété de B I, de ses sociétés affiliées ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par le droit guinéen et international de la propriété intellectuelle, d'auteur et de protection des bases de données. La compilation de tout le contenu présent ou rendu disponible à travers les Services B I est la propriété exclusive de Carrefours et est protégé par le droit guinéen et international de la propriété intellectuelle et de protection des bases de données.

Vous ne devez pas extraire et/ou réutiliser de façon systématique des parties du contenu de tout Service BI sans notre autorisation expresse et écrite. En particulier, vous ne devez pas utiliser de robot d'aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte ou d'extraction de données pour extraire (en une ou plusieurs fois), pour réutiliser une partie substantielle d'un quelconque Service BI, sans notre accord express et écrit. Vous ne devez pas non plus créer et/ou publier vos propres bases de données qui comporteraient des parties substantielles (ex : nos prix et nos listes de produits) d'un Service Carrefours sans notre accord express et écrit.

4. MARQUES DEPOSEES

Nous avons une liste non exhaustive des marques déposées par BI. Par ailleurs, les graphiques, logos, en-têtes de page, boutons, scripts et noms de services inclus ou rendus disponibles à travers un Service Carrefours sont des marques ou visuels de BTOC INTERNATIONAL B I. Les marques et visuels de Carrefours ne peuvent pas être utilisés pour des produits ou services qui n'appartiennent pas à BI, ou d'une quelconque manière qui pourrait provoquer une confusion parmi les clients, ou d'une quelconque manière qui dénigre ou discrédite Carrefours. Toutes les autres marques qui n'appartiennent pas à Carrefours et qui apparaissent sur un quelconque Service BTOC INTERNATIONAL B I sont la propriété de leurs propriétaires respectifs, qui peuvent, ou non, être affiliés, liés ou parrainés par BI

5. BREVETS

Un ou plusieurs brevets détenus par BTOC INTERNATIONAL B I s'appliquent aux Services Carrefours, à ce site internet et aux fonctionnalités et services accessibles via le site internet et les Services BI. Des parties de ce site internet fonctionnent sous licences d'un ou plusieurs brevets. Nous avons une liste non exhaustive des brevets détenus par BI et des licences de brevets applicables.

6. VOTRE COMPTE

Vous pouvez avoir besoin d'un compte personnel Carrefours pour utiliser certain Services Carrefours, et il peut vous être demandé de vous connecter au compte et d'avoir une méthode de paiement valide associée à celui-ci. En cas de problème pour utiliser la méthode de paiement que vous avez sélectionnée, nous pourrons utiliser toute autre méthode de paiement valide associée à votre compte. Accédez à Votre compte pour gérer vos options de paiement.

Si vous utilisez un quelconque Service Carrefours, vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte et mot de passe, des restrictions d'accès à votre portable et autres équipements, et dans la limite de ce qui est autorisé par la loi applicable, vous acceptez d'être responsable de toutes les activités qui ont été menées depuis de votre compte ou avec votre mot de passe. Vous devez prendre toutes les mesures nécessaires pour vous assurer que votre mot de passe reste confidentiel et sécurisé, et devez nous informer immédiatement si vous avez des raisons de croire que votre mot de passe est connu de quelqu'un d'autre, ou si le mot de passe est utilisé ou susceptible d'être utilisé de manière non autorisée. Vous êtes responsable de la validité et du caractère complets des informations que vous nous avez fournies, et devez nous informer de tout changement concernant ces informations. Vous pouvez accéder à vos informations dans la section Votre compte du site internet. Veuillez consulter nos pages d'aide relatives à la Protection de vos informations personnelles pour accéder à vos informations personnelles.

Vous ne devez pas utiliser un quelconque Service Carrefours : (1) d'une façon qui causerait, ou serait susceptible de causer une interruption, un dommage, ou une altération d'un Service Carrefours, ou (2) dans un but frauduleux, ou en relation avec un crime ou une activité illégale, ou (3) dans le but provoquer des troubles, nuisances ou causes d'anxiétés.

Nous nous réservons le droit de refuser de fournir un quelconque Service Carrefours ou de clôturer les comptes si votre comportement nous donne une raison justifiée de le faire. Ce sera notamment le cas si vous enfreignez les lois applicables, les dispositions contractuelles applicables, nos lignes directrices ou nos politiques, toutes accessibles depuis le site internet. Nonobstant une telle limitation ou résiliation, vous continuerez à avoir accès au contenu et aux services que vous avez achetés jusqu'à ce moment-là.

7. COMMENTAIRES, CRITIQUES, COMMUNICATIONS ET AUTRE CONTENU

Les visiteurs peuvent mettre en ligne des revues, des commentaires ou tout autre contenu ; envoyer des cartes électroniques ou autres communications, et soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers ou répréhensible et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de chaînes de courriers électroniques, de mailing de masse ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine d'une carte de crédit ou d'un contenu. Nous nous réservons le droit (sans aucune obligation en l'absence d'un Formulaire de Notification valide), de retirer ou de modifier tout contenu. Si vous pensez qu'un contenu ou une annonce de vente sur un quelconque Service Carrefours contient un message diffamatoire, ou que vos droits de propriété intellectuelle ont été enfreints par un article ou une information sur le site internet, merci de nous le notifier en nous envoyant un message de Notification adéquat, et nous y répondrons.

Si vous publiez des commentaires clients, , des questions / réponses ou tout autre contenu généré par vous pour être publié sur le site internet (incluant toute image, vidéo ou enregistrement audio, ensemble le « contenu ») , vous accordez à Carrefours, (1) une licence non-exclusive et gratuite pour utiliser, reproduire, , publier, rendre disponible, traduire et modifier ce contenu dans le monde entier(incluant le droit de sous-licencier ces droits à des tiers); et (2) le droit d'utiliser le nom que vous avez utilisé en lien avec ce contenu. Aucuns droits moraux ne sont transférés par l'effet de cette clause.

Vous pouvez supprimer votre contenu de la vue du public ou, lorsque cette fonctionnalité est offerte, modifier les paramètres pour qu'il ne soit visible que par les personnes auxquelles vous en avez donné l'accès. Vous déclarez et garantissez être propriétaire ou avoir les droits nécessaires sur le contenu que vous publiez ; que, à la date de publication du contenu ou du matériel : (1) le contenu et le matériel est exact, (2) l'utilisation du contenu et du matériel que vous avez fourni ne contrevient pas à l'une des procédures ou lignes directrices de Carrefours et ne portera pas atteinte à toute personne physique ou morale (notamment que le contenu ou le matériel ne sont pas diffamatoires). Vous acceptez d'indemniser Carrefours en cas d'action d'un tiers contre Carrefours en lien avec le contenu ou le matériel que vous avez fourni, sauf dans le cas où l'éventuelle responsabilité de Carrefours pourrait être recherchée pour ne pas avoir retiré un contenu dont le caractère illicite lui aurait été notifié (Message de Notification), dès lors que cette action aurait pour cause, fondement ou origine le contenu que vous nous avez communiqué.

8. ROLE DE CARREFOURS

Carrefours permet à des vendeurs tiers de lister et de vendre leurs produits sur Carrefours.net. Dans chacun de ces cas, ceci est indiqué sur la page respective de détail du produit. Bien que Carrefours, en tant qu'hébergeur, facilite les transactions réalisées sur la place de marché (ou Marketplace) de Carrefours, Carrefours n'est ni l'acheteur ni le vendeur des produits des vendeurs tiers. Carrefours fournit un lieu de rencontre dans lequel les acheteurs et vendeurs complètent et finalisent leurs transactions. En conséquence, pour la vente de ces produits de vendeurs tiers, un contrat de vente est formé uniquement entre l'acheteur et le vendeur tiers. Carrefours n'est pas parti à un tel contrat et n'assume aucune responsabilité ayant pour origine un tel contrat ou découlant de ce contrat de vente. Carrefours n'est ni l'agent ni le mandataire des vendeurs tiers. Le vendeur tiers est responsable des ventes de produits et des réclamations ou tout autre problème survenant ou lié au contrat de vente entre lui et l'acheteur. Parce que Carrefours souhaite que l'acheteur bénéficie d'une expérience d'achat la plus sûre, Carrefours offre la Garantie A à Z en plus de tout droit contractuel ou autre.

9. NOTRE RESPONSABILITE

Nous ferons de notre mieux pour assurer la disponibilité des Services Carrefours et que les transmissions se feront sans erreurs. Toutefois, du fait de la nature d'internet, ceci ne peut être garanti. De plus, votre accès aux Services Carrefours peut occasionnellement être suspendu ou limité pour permettre des réparations, la maintenance, ou ajouter une nouvelle fonctionnalité ou un nouveau service. Nous nous efforcerons de limiter la fréquence et la durée de ces suspensions ou limitations.

Dans le cadre de ses relations avec des professionnels, Carrefours n'est pas responsable (1) des pertes qui n'ont pas été causées par une faute de notre part, ou (2) des pertes commerciales (y compris les pertes de profit, bénéfice, contrats, économies espérées, données, clientèle ou dépenses superflues), ou (3) toute perte indirecte ou consécutive qui n'étaient pas prévisibles par vous et nous quand vous avez commencé à utiliser le Service Carrefours.

Nous ne serons pas tenus pour responsables des délais ou de votre impossibilité à respecter vos obligations en application de ces conditions si le délai ou l'impossibilité résulte d'une cause en dehors de notre contrôle raisonnable. Cette condition n'affecte pas votre droit légal de recevoir les produits envoyés et les services fournis dans un temps raisonnable ou de recevoir un remboursement si les produits ou les services commandés ne peuvent être délivrés dans un délai raisonnable en raison d'une cause hors de notre contrôle raisonnable.

Les lois de certains pays ne permettent pas certaines des limitations énumérées ci-dessus. Si ces lois vous sont applicables, tout ou partie de ces limitations ne vous sont pas applicables, et vous pouvez disposer de droits supplémentaires.

Rien dans ces conditions ne vise à limiter ou n'exclure notre responsabilité en cas de dol, ou en cas de décès ou de préjudice corporel causé(e) par notre négligence ou une faute lourde.

10. CONTROLES A L'EXPORTATION

Vous acceptez de ne pas exporter, réexporter ou transférer tous produits (y compris les logiciels ou autres produits numériques) que vous avez achetés sur le site internet vers un pays, à un individu, une société, une organisation ou une entité pour lesquels une telle exportation est limitée ou interdite par la loi. Par exemple, les sanctions économiques et les embargos imposés par l'Union européenne, la Russie, les Nations Unies, les départements d'État, du Trésor ou du Commerce des États-Unis et par d'autres autorités gouvernementales (tels que les embargos imposés à des pays spécifiques ou les sanctions économiques imposées à des individus ou des sociétés pour des infractions de terrorisme ou de blanchiment d'argent ou encore l'interdiction de la vente de certains produits alimentaires au Sénégal, au Maroc...) peuvent vous interdire d'emporter des produits dans d'autres pays, même pour votre usage personnel, et/ou d'envoyer des produits (que ce soit physiquement par courrier ou numériquement par courrier électronique ou par partage de fichiers) à des individus, sociétés, organisations ou entités particuliers. En outre, vous acceptez de ne pas acheter de produits ou de services sur le site internet si vous êtes soumis à des mesures restrictives (sanctions).

11. RENONCIATION

Si vous enfreignez ces Conditions d'utilisation et que nous ne prenons aucune action, nous serions toujours en droit d'utiliser nos droits et voies de recours dans toutes les autres situations où vous violeriez ces Conditions d'utilisation.

12. MINEURS

Nous ne vendons pas de produits aux mineurs. Nous vendons des produits pour enfants pour des achats par des adultes. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser un Service Carrefours que sous la surveillance d'un parent ou d'un tuteur. Les offres de produits contenant de l'alcool sont destinées à des personnes majeures. Vous devez avoir au moins 18 ans pour acheter de l'alcool ou utiliser toute fonctionnalité du site concernant de l'alcool. Il y a aussi d'autres produits exclusivement utilisés par les personnes majeurs.

12. NOS COORDONNEES

Le site internet Carrefours.net appartient à, et sa maintenance est effectuée par, BTOC INTERNATIONAL B I. Des conditions spécifiques d'utilisation et de vente pour d'autres Services Carrefours, par exemple le service Films et Séries, Musique MP3 géré par Carrefours Media©, peuvent être trouvées sur le site internet.

Pour BTOC INTERNATIONAL B I. EI©:

BTOC INTERNATIONAL ©, Société à responsabilité limitée, Kindia Centre Manquepas Mosquée

Capital social : Inconnue

Enregistrée en Guinée

N° : 09649/MB/DNI/CI/2021

Numéro de formalité : GN. TCC. 2021.05541

Numéro de TVA d'identification fiscale (NIF) : 283275162

Pour Carrefours GN :

Carrefours Guinée-Conakry, Tiers à l'entreprise BI, Région administrative de Kindia, Préfecture de Coyah - Sanoyah

Capital social : Inconnue

Enregistrée en Guinée

N° : 09649/MB/DNI/CI/2021

Succursale au Sénégal :

Carrefours Sénégal , succursale sénégalaise

Enregistrée au Sénégal

Immatriculation au RCS, numéro : 487773327 R.C.S. Dakar.

13. PROCEDURE ET MESSAGE DE NOTIFICATION DE VIOLATION DE DROITS

Si vous pensez que vos droits ont été violés et que vous êtes éligible aux Registre des Marques, veuillez vous inscrire au service et soumettre votre plainte via le Registre des Marques. Sinon, merci d'utiliser notre messagerie ou notre adresse mail carrefoursgroupe@gmail.com. Ce système peut être utilisé pour nous soumettre toute sorte de plainte de propriété intellectuelle y compris, sans toutefois s'y limiter, les plaintes liées aux droits d'auteur, de marques, de dessins et modèles et de brevets. Dès réception d'un Message de Notification, nous pouvons prendre certaines mesures, notamment la suppression d'informations ou d'un article et mettre fin aux infractions répétées dans des circonstances appropriées. Ces mesures seront toutefois prises sous toutes réserves, sans reconnaissance de notre part d'une responsabilité quelconque et sans préjudice de l'exercice de nos droits, actions et moyens de défense. Ceci comprend également le transfert de ce message aux parties concernées par l'infraction alléguée. Vous acceptez d'indemniser Carrefours contre toute réclamation de tiers contre BTOC INTERNATIONAL, découlant de, ou dans le cadre de cette notification.

Note concernant les offres des vendeurs tiers : merci de garder à l'esprit que les offres des vendeurs tiers sont seulement hébergées sur Carrefours.net et sont publiées uniquement sous la direction des vendeurs tiers qui peuvent être contactés via leur mail « Informations sur le vendeur », accessible depuis toutes leurs offres ou un service de messagerie ouvert à tous les clients 24H/24.

Définition d'CSIN et de ISBN-... : « ASIN » signifie Carrefours Standard Item (or Identification) Number (Numéro d'identification ou d'article standard de Carrefours) et « ISBN-... » signifie « International Standard Book Number » (Numéro de livre standard international) est un identifiant composé des chiffres caractères. Ce numéro figure dans toute fiche descriptive d'un produit sous le titre « Détails sur le produit ». « ISBN-10 » signifie International Standard Book Number (Numéro de livre standard international) et est un identifiant composé de chiffres figurant sur certaines fiches descriptives de livres dans la catégorie « Détails sur le produit ».

Avertissement important : fournir des informations inexactes, trompeuses ou fausses dans un message ou E-mail de Notification adressé à Carrefours et ses vendeurs tiers engage sa responsabilité civile et/ou pénale. En cas de doute, veuillez contacter un conseiller juridique.

Formulaire de notification : Si vous souhaitez nous notifier la violation de vos droits en relation avec une offre de produit disponible sur le site www.carrefours.net, nous vous invitons à nous contacter par le service de messagerie du site ou par Email disponible ci-dessous :

CARREFOURSGROUPE@GMAIL.COM